Le format de donnée DATE doit respecter cette convention :
- Pour date d'effet et date de fin JJ/MM/AAAA
- Pour date d'échéance et date de fin JJ/MM
Pour des raisons de qualité de la donnée, aucun autre format ne sera possible, vous pouvez toutefois utiliser le bouton :
Vos CP seront alors renseignées avec la mention "A PRECISER" à la place de ladite DATE.
Demande PASS animaux vivants
Vous devez faire une demande de dépassement de pouvoirs pour pouvoir garantir les animaux vivants
Veuillez cliquer sur « Demande PASS » pour faire la demande sur l'outil « PASS »
Informations sur la garantie "Contenants Confiés"
Attention
Si vous modifiez cette information, la prime calculée à l'étape "Tarif" sera incorrecte, ce qui entraînera
la suppression du tarif de référence associé à ce contrat.
Cela s'applique aux informations suivantes :
Activité assurée
Garanties
Extensions de Garanties impactant le tarif
Type de Cotisation (avec un type de contrat en cotisation forfaitaire)
