Etablissement d'un projet TPPC

Assurés additionnels

Activité Assurée:

Activité de l'assuré

Garanties :

Garantie IAC Garantie HIAC Garantie Vol

Extensions de garantie :

Fractionnement :

Mensuel Trimestriel Semestriel Annuel

Dates du contrat :

Date d'effet

Date d'échéance

Date de fin

Antécédent de sinistres :

Nombre de Sinistres

Type de cotisation :

Cotisation révisable Cotisation forfaitaire

Type de révision :

Cotisation au CA Flotte ouverte

Cotisation minimale irréductible :

Cotisation minimale irréductible

Détail des cotisations

Capital/Véhicule	Chiffre d'affaires	Taux au chiffre d'affaires

Cotisation

Tarif de Référence	Cotisation annuelle HT	Cotisation annuelle TTC

La cotisation annuelle HT équivaut au tarif commercial

Attention

Si vous modifiez cette information, la prime calculée à l'étape "Tarif" sera incorrecte, ce qui entraînera la suppression du tarif de référence associé à ce contrat.

Cela s'applique aux informations suivantes :

Activité assurée

Garanties

Extensions de Garanties impactant le tarif

Type de Cotisation (avec un type de contrat en cotisation forfaitaire)

Modifier dans Tarif Annuler

Attention

Pour générer les conditions particulières, vous devez renseigner les informations manquantes suivantes :

Client

Intermédiaire

Ajouter un client Ajouter un intermediaire Fermer

Attention

Si vous optez pour le changement du type de révision en cotisation au chiffre d'affaires, cela entraînera la suppression du tarif associé à ce parcours.

Fermer

Etablissement d'un projet TPPC

Veuillez renseigner les éléments d'appréciation sur l'entreprise ci-dessous :

Veuillez lister les assurés additionnels (Filiales Françaises) :

Veuillez remplir les informations liées à l'activité de l'assuré :

Veuillez renseigner les garanties ainsi que les extensions de garantie si il y en a :

Veuillez renseigner les informations liées au contrat :

Veuillez remplir les informations liées à la sinistralité du contrat :

Veuillez renseigner les informations sur la cotisation :

Veuillez enregistrer toutes modifications sur le formulaire :

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Veuillez remplir les informations liées à l'activité de l'assuré :

Veuillez renseigner les garanties ainsi que les extensions de garantie si il y en a :

Veuillez renseigner les informations liées au contrat :

Veuillez remplir les informations liées à la sinistralité du contrat :

Veuillez renseigner les informations sur la cotisation :

Veuillez enregistrer toutes modifications sur le formulaire :

Franchise véhicule transporté :

Il s'agit d'une exclusion. Pour effectuer le rachat veuillez vous référer au recueil de clause pour intégrer la garantie des véhicules.

Format de saisie date :

Le format de donnée DATE doit respecter cette convention :

Pour des raisons de qualité de la donnée, aucun autre format ne sera possible, vous pouvez toutefois utiliser le bouton :

Vos CP seront alors renseignées avec la mention "A PRECISER" à la place de ladite DATE.

Demande PASS animaux vivants :

Vous devez faire une demande de dépassement de pouvoirs pour pouvoir garantir les animaux vivants

Veuillez cliquer sur « Demande PASS » pour faire la demande sur l'outil « PASS »

Attention

Attention

Attention