Assurés additionnels

Activité assurée :

Activité de l'assuré

Type de marchandise

Valeur assurée :

Valeur Selon CG (+10%) Par dérogation

Zones géographiques :

Zone 1 - France Métropolitaine et pays limitrophes

Zone 2 - Union Européenne

Zone 3 - Autres pays européens sauf Russie et Ukraine

Zone 4 - Pays du Maghreb et Amérique du Nord (USA/Canada/Mexique)

Zone 5 - Amérique Centrale et Sud / Caraïbes, Asie et Océanie

Zone 6 - Afrique hors Maghreb / Proche Orient / Moyen Orient

Pays exclus

Moyen de Transport - Garantie

Type de Transport	Tous Risques	Évènements Majeurs
Terrestre
Maritime
Aérien
Postal
Fluvial

Fractionnement :

Mensuel Trimestriel Semestriel Annuel

Dates du contrat :

Date d'effet

Date d'échéance

Date de fin

Extensions :

Programme international

Non Oui

Participation aux résultats

Non Oui

Coassurance

Non Oui

Type de contrat :

Cotisation révisable Cotisation sur avis d'aliments

Chiffre d'affaires :

Chiffre d'affaires

Cotisation minimale irréductible :

Cotisation minimale irréductible

Capitaux couverts :

Capital maximum par expédition ou évènement (€)
Capital par colis (€)
Capital par expédition (€)
Capital TPPC (€)
Capital Exposition (€)

Franchises :

Franchise transports confiés (€)
Franchise TPPC (€)
Franchise Expo (€)

Taux d'ajustement :

Taux de cotisation RO (%)
Taux de cotisation RG (%)

Détail des cotisations :

Garanties	HT	TTC
Cotisation Provisionnelle RO (€)
Cotisation Provisionnelle RG (€)
Cotisation sur risques ordinaires (€)
Cotisation sur risques de guerre (€)
Cotisation comptant (€)
Cotisation Annuelle (€)

Zone 1 - France Métropolitaine et pays limitrophes

Zone 2 - Union Européenne

Zone 3 - Autres pays Européens sauf Russie et Ukraine

Zone 4 - Pays du Maghreb et Amérique du Nord ( USA / Canada / Mexique )

Zone 5 - Amérique Centrale et Sud / Caraïbes, Asie et Océanie

Zone 6 - Afrique hors Maghreb / Proche Orient / Moyen Orient

Format de saisie date

Le format de donnée DATE doit respecter cette convention :

- Pour date d'effet et date de fin JJ/MM/AAAA

- Pour date d'échéance et date de fin JJ/MM

Veuillez renseigner les éléments d'appréciation sur l'entreprise ci-dessous :

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Veuillez renseigner les éléments d'appréciation sur les activités et les marchandises ci-dessous :

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Veuillez remplir les extensions de garantie / garanties optionnelles si il y en a :

Veuillez renseigner les informations liées au contrat :

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Veuillez lister les assurés additionnels (Filiales Françaises) :

Veuillez renseigner les éléments d'appréciation sur les activités et les marchandises ci-dessous :

Veuillez renseigner la territorialité du contrat :

Veuillez renseigner le ou les moyens de transport :

Veuillez remplir les extensions de garantie / garanties optionnelles si il y en a :

Veuillez renseigner les informations liées au contrat :

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Veuillez enregistrer toutes modifications sur le formulaire :

Zone 1 - France Métropolitaine et pays limitrophes

Zone 2 - Union Européenne

Zone 3 - Autres pays Européens sauf Russie et Ukraine

Zone 4 - Pays du Maghreb et Amérique du Nord ( USA / Canada / Mexique )

Zone 5 - Amérique Centrale et Sud / Caraïbes, Asie et Océanie

Zone 6 - Afrique hors Maghreb / Proche Orient / Moyen Orient

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Liste des pays exclus

Demande PASS animaux vivants

Vous devez faire une demande de dépassement de pouvoirs pour pouvoir garantir les animaux vivants

Veuillez cliquer sur « Demande PASS » pour faire la demande sur l'outil « PASS »

Différence d'inventaire

Attention la clause "Différence d'inventaire" est soumise à validation Manager et Direction Technique !